1. Identification de l'Éditeur du Portail
Le présent site internet est le portail d'information institutionnel exclusif de l'association SAUVE EST LA, entité à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
- Dénomination officielle : SAUVE EST LA
- Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W303000411
- Numéro SIREN : 523643740
- Publication au Journal Officiel : 15 Juillet 2010
- Siège social : 2 TRA DE LA COURONNE, 30610 SAUVE, France
- Directeur de la Publication : M. Jean-Marc Viala, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration.
- Contact Rédactionnel : benenhrb@gmail.com | +33 (0)4 23 44 82 60
2. Prestataire d'Hébergement Technique
Conformément aux dispositions de la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), l'hébergement technique de ce portail est assuré par :
Hébergement : Hostinger, Inc. (Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius | hostinger.com).
3. Absence de Commercialisation et Non-Lucrativité
Conformément aux directives d'éligibilité du programme Google Ad Grants et à la réglementation française des associations loi 1901, ce site ne poursuit aucun but lucratif et ne comporte aucune activité commerciale. Toutes les données, publications et médiations proposées sont fournies à titre strictement gratuit dans le cadre de nos missions d'utilité publique.
4. Propriété Intellectuelle et Droit de Reproduction
Les textes, photographies documentaires, infographies et ressources pédagogiques produits par l'association SAUVE EST LA sont mis à la disposition du public sous licence libre d'utilisation à des fins éducatives et non commerciales, sous réserve de la citation explicite de la source (« Association SAUVE EST LA - 30610 Sauve »).
QUESTIONS SUR LA CONFORMITÉ
Pour toute question relative aux données personnelles ou au droit d'accès, contactez notre délégué à la protection des données bénévoles.
Contacter le Délégué Juridique